Les droits d’auteur dans les bibliothèques : séminaire du 23 novembre 2010

C’est un truisme que d’affirmer que depuis quelques années déjà, les technologies de l’information et de la communication ont bouleversé le rôle et les services offerts par les bibliothèques. Que ce soit dans le cadre de la pratique documentaire quotidienne ou à l’occasion de projets spécifiques, la conservation et la diffusion de l’information scientifique suscitent aujourd’hui de nombreuses questions d’ordre juridique concernant la propriété intellectuelle. Et malgré la volonté des bibliothécaires de vouloir bien faire, il ne leur est pas toujours facile d’y voir clair en matière de respect de la loi…

C’est la raison pour laquelle, en Belgique, la Commission Bibliothèques du Conseil Interuniversitaire de la Communauté française (CIUF) a décidé d’organiser ce 23 novembre 2010 à l’Université Libre de Bruxelles un séminaire sur les aspects de droit d’auteur liés au fonctionnement des bibliothèques.

L’objectif général de ce séminaire est de présenter la loi sur le droit d’auteur de manière générale et d’ensuite examiner les cas pratiques auxquels les bibliothécaires sont confrontés et qui suscitent des questions en la matière:

  • conservation numérique,
  • Creative Commons,
  • prêt interbibliothèques,
  • fourniture électronique de documents,
  • numérisation et accessibilité en ligne de fonds documentaires,
  • dépôts institutionnels,
  • droits de reprographie,
  • etc.

Le séminaire est destiné en priorité au personnel des bibliothèques universitaires membres de la Commission Bibliothèque du CIUF. En fonction des places disponibles d’autres personnes pourront également participer (étudiants et membres académiques et scientifiques des filières en Sciences et technologies de l’information et de la communication (des universités de la Communauté française de Belgique, professionnels des bibliothèques des hautes écoles de la Communauté française, enseignants dans les hautes écoles de bibliothécaires de la Communauté française). Pour ceux-ci, des droits d’inscription seront exigés.

Intervenants :

  • François Dubuisson, directeur du Centre de droit de l’information et de la communication, Université Libre de Bruxelles (ULB),
  • Françoise Havelange, maître de conférence aux Facultés Universitaires Notre Dame de la Paix à Namur (FUNDP) et responsable de la Cellule Juridique de l’Administration de la Recherche des FUNDP,
  • Laurence Thys, juriste, attachée à la Direction générale du Réseau des Bibliothèques de l’Université de Liège (ULg), assistante à la Bibliothèque de droit, d’Économie, de Gestion et de Sciences sociales Léon Graulich de l’ULg,
  • Julien Van Borm, bibliothécaire en chef honoraire de l’Université d’Anvers (UA),
  • Françoise Vandooren, attachée à la Direction des Archives & Bibliothèques, Université Libre de Bruxelles (ULB).

Renseignements, inscriptions et programme complet :

http://www.ciuf.be/cms/23-11-2010-seminaire-droits-dauteur.html

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