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Les droits d’auteur dans les bibliothèques : séminaire du 23 novembre 2010
C’est un truisme que d’affirmer que depuis quelques années déjà, les technologies de l’information et de la communication ont bouleversé le rôle et les services offerts par les bibliothèques. Que ce soit dans le cadre de la pratique documentaire quotidienne ou à l’occasion de projets spécifiques, la conservation et la diffusion de l’information scientifique suscitent aujourd’hui de nombreuses questions d’ordre juridique concernant la propriété intellectuelle. Et malgré la volonté des bibliothécaires de vouloir bien faire, il ne leur est pas toujours facile d’y voir clair en matière de respect de la loi…
C’est la raison pour laquelle, en Belgique, la Commission Bibliothèques du Conseil Interuniversitaire de la Communauté française (CIUF) a décidé d’organiser ce 23 novembre 2010 à l’Université Libre de Bruxelles un séminaire sur les aspects de droit d’auteur liés au fonctionnement des bibliothèques.
L’objectif général de ce séminaire est de présenter la loi sur le droit d’auteur de manière générale et d’ensuite examiner les cas pratiques auxquels les bibliothécaires sont confrontés et qui suscitent des questions en la matière:
- conservation numérique,
- Creative Commons,
- prêt interbibliothèques,
- fourniture électronique de documents,
- numérisation et accessibilité en ligne de fonds documentaires,
- dépôts institutionnels,
- droits de reprographie,
- etc.
Le séminaire est destiné en priorité au personnel des bibliothèques universitaires membres de la Commission Bibliothèque du CIUF. En fonction des places disponibles d’autres personnes pourront également participer (étudiants et membres académiques et scientifiques des filières en Sciences et technologies de l’information et de la communication (des universités de la Communauté française de Belgique, professionnels des bibliothèques des hautes écoles de la Communauté française, enseignants dans les hautes écoles de bibliothécaires de la Communauté française). Pour ceux-ci, des droits d’inscription seront exigés.
Intervenants :
- François Dubuisson, directeur du Centre de droit de l’information et de la communication, Université Libre de Bruxelles (ULB),
- Françoise Havelange, maître de conférence aux Facultés Universitaires Notre Dame de la Paix à Namur (FUNDP) et responsable de la Cellule Juridique de l’Administration de la Recherche des FUNDP,
- Laurence Thys, juriste, attachée à la Direction générale du Réseau des Bibliothèques de l’Université de Liège (ULg), assistante à la Bibliothèque de droit, d’Économie, de Gestion et de Sciences sociales Léon Graulich de l’ULg,
- Julien Van Borm, bibliothécaire en chef honoraire de l’Université d’Anvers (UA),
- Françoise Vandooren, attachée à la Direction des Archives & Bibliothèques, Université Libre de Bruxelles (ULB).
Renseignements, inscriptions et programme complet :
http://www.ciuf.be/cms/23-11-2010-seminaire-droits-dauteur.html
A la recherche d’une profession de foi ?
Vous vous sentez déprimé ? Vous êtes fatigué et déjà dépassé par ce que vous voulez/devez faire? Vous vous sentez mou, flasque, avachi et avec toute l’énergie d’un macaroni cuit ? Votre boss, vos collègues et les lecteurs vous font déjà ch***? Bref, vous n’avez franchement pas le moral en cette rentrée et vous vous demandez pourquoi vous faites ce boulot à la c**, pourquoi vous travaillez dans cette boîte débile (bibliothèque, centre d’archives, centre de documentation…) et vous êtes prêt à démotiver tout qui veut se lancer dans une carrière des métiers de l’infodoc…
Halte à la déprime! Il est temps de vous reprendre en main. Comment? Par exemple en lisant cet extrait de l’interview de Geneviève Le Blanc parue dans le numéro 235 d’Archimag (juin 2010, p. 6), vous m’en direz des nouvelles:
Si vous aimez les choses routinières, fuyez! Si vous n’avez pas le sens du service à l’autre, battez en retraite! Si vous n’appréciez pas le travail de groupe avec des professionnels d’autres spécialités et préférez rester entre pairs, n’y pensez plus! Si vous n’avez pas le goût de faire connaître et mettre en valeur ce que vous faites, sauvez-vous! Si vous pensez qu’écrire un SMS suffit à se faire comprendre, décampez! Si vous pensez que la langue de Shakespeare ne sert à rien, filez! Si la technologie est hermétique pour vous, oubliez!
Sinon, bienvenue dans la confrérie! Alors soyez passionné, prenez toujours le temps de rester à la pointe de l’information sur les évolutions de nos métiers et pour cela formez-vous encore et encore, soyez exigeant avec vous-même, n’hésitez pas à participer et à donner de votre temps dans nos associations. Vous verrez alors que travailler en infodoc ce n’est pas ennuyeux, c’est passionnant.
Cela fait un bien fou! On s’en gargariserait bien tous les matins…
Bibliothèques, réseaux sociaux et éthique
De plus en plus de bibliothèques utilisent les réseaux sociaux afin de communiquer différemment avec leurs lecteurs. D’aucuns voient cela comme une volonté, si non une preuve, de modernité et de mise en valeur des bibliothèques (c’est tendance et cela fait mode), d’autres conçoivent cela comme un simple moyen (et moyen simple!) d’aller chercher le lecteur là où il est, concrétisation de l’adage contemporain (oui, je sais c’est contradictoire, mais j’aime bien cette combinaison, également utilisée par d’autres) selon lequel si le lecteur ne vient plus à la bibliothèque, la bibliothèque ira à lui. Ces deux visions ne sont d’ailleurs pas antinomiques.
Dans ce cadre, les bibliothèques peuvent se retrouver assez facilement confrontées à divers dilemmes d’ordre éthique : parvenir à respecter la liberté de parole d’un participant tout en demeurant dans la légalité et le respect des autres, protéger la vie privée des utilisateurs lors des échanges, etc. Et si les bibliothèques faisant usage de réseaux sociaux sont, on peut le supposer, sensibles à ces aspects, il n’est pas spécialement évident pour les modérateurs et gestionnaires d’avoir les bon réflexes à tout instant, d’être en mesure de prendre les bonnes décisions au moment opportun.

C’est la raison pour laquelle lors de sa toute prochaine conférence annuelle (du 24 au 29 juin 2010), l’American Library Association proposera aux participants, via le Committee on Professional Ethics, une session sur le thème “Ethics in a Digital World : Using Policies to Guide Professional and Personal Presence in Social Networking Spaces” :
Attendees will be provided reasoning and assistance for developing social software guidelines that will protect library staff without hampering service. This will be the second in a series of programs planned by the Committee on Professional Ethics that will explore ethical issues surrounding the use of social networking in libraries and information agencies.
Les intervenants seront :
- Peter Fernandez de l’University of Tennessee, Knoxville ;
- Ruth Sara Connell de la Valparaiso University ;
- Robert S. Peck, président du Center for Constitutional Litigation et auteur notamment de Libraries, The First Amendment and Cyberspace (ALA Editions, 2000) et de The Bill of Rights and the Politics of Interpretation (West, 1992).
- Brian Kooy de la Georgia State University.
A noter aussi, cette autre session consacrée à l’éthique et aux relations entre bibliothèques et vendeurs : “Last Fair Deal Gone Down: Ethical Considerations in Library Vendor Relations” :
Vendor relations within libraries are critical and multifaceted, impacting everyone involved. Relationships can be institutional or individual in nature, involving purchases, sponsorships and grants. In the tightly woven library world, personal friendships exist and many colleagues have worked in both libraries and as vendors. What are the ethical considerations when negotiating contracts, sponsoring or attending events, accepting grants? How do personal ethics intersect/inform professional ethics? A panel of speakers will discuss these and other issues.
N’a pas l’air mal tout ça mais pfff… un peu loin quand même.
Rubrique “étude de cas”
Il n’est pas vraiment habituel de préciser qu’une nouvelle rubrique ou catégorie fasse son apparition sur un blog. Cela va généralement de soi : les catégories sont créées au fur et à mesure de l’évolution du blog si le besoin s’en fait sentir. On fera ici une petite exception.
La rubrique “étude de cas” se veut une vitrine pour cas d’école, d’exemples auxquels on n’a peut-être jamais été confrontés, mais qui ne sont nullement improbables. Ceux-ci peuvent être totalement fictifs ou inspirés de cas réels (on prendra alors soin de les anonymiser). Cela n’a aucun espère d’importance, l’essentiel étant de décrire une situation, un élément conflictuel potentiel et de se poser quelques questions sur la façon dont on aurait pu/dû/voulu réagir, le tout pouvant alimenter sa propre réflexion personnelle ou servir de discussion entre collègues (ne pas oublier le café!), voire dans le cadre de cours de déontologie à l’attention de futurs bibliothécaires, conservateurs ou archivistes.
Les suggestions d’études de cas sont évidemment les bienvenues !
La Freedom to Read Foundation a 40 ans
La Freedom to Read Foundation (FTRF) vient de fêter ses 40 ans d’existence lors de son assemblée du 17 janvier dernier. La FTRF est une organisation américaine liée à l’ALA dont le but est promouvoir et défendre le Premier amendement de la Constitution ainsi que de
“to foster libraries as institutions wherein every individual’s First Amendment freedoms are fulfilled; and to support the right of libraries to include in their collections and make available any work which they may legally acquire.”
Elle rappela notamment lors de cette assemblé son hostilité à l’USA PATRIOT Act ainsi
qu’aux National Security Letters (NSL). Quelques mois plus tôt, en été, elle organisa un gala pour fêter cet anniversaire. Ce fut alors l’occasion de rendre hommage à Judith F. Krug, directrice de la FTRF depuis sa fondation en 1969, et décédée en avril 2009. Le gala permit de récolter 35.000$ qui seront utilisés pour promouvoir la liberté intellectuelle et sensibiliser le public, en particulier les jeunes, à celle-ci. Deux projets sont actuellement à l’étude.
Le premier projet :
“would commission the creation of a book and lesson plan directed toward students and teachers with a focus on the importance of the freedom to read. As envisioned, the text and its accompanying lesson plans would tell the story of the First Amendment with a focus on the right to receive ideas and information, including book banning and efforts to stop it. The book would make the case for the importance of exercising the right to read freely as a foundation of a well-functioning democracy. The book would include [Krug's] writings and speeches along with the FTRF mission statement.”
Le second projet :
“would launch a First Amendment lecture series that would incorporate webinars and similar interactive online technologies to reach students at library and information schools across the country. The lectures would feature acknowledged experts on advanced First Amendment issues related to libraries, publishing, the Internet, and the media, and would highlight FTRF’s sponsorship and include Judith’s name prominently in the title.”
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Voir le rapport :
Freedom to Read Foundation. Report to Council. 2010 Midwinter Meeting — Boston, Massachusetts




